Jean Mottes

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean MOTTES
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2016-06-29"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000032482681(source JORF)
admission
03 Mai 201603/05/2016
De: Jean Mottes
conseiller maître, président de la chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2014
Groupe:
Jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000028928396(source JORF)
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Jean Mottes
Objet:
correcteurs adjoints du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2014
Groupe:
Jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000028928396(source JORF)
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Mottes (Jean, Emile, Irénée)
président d'une chambre régionale des comptes ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028416190(source JORF)
nomination
01 Janvier 201401/01/2014
De: Mottes (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
18 avril 2012
Au siège de président de chambre régionale des comptes ayant le grade de conseiller maître
suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
suppleant
JORFTEXT000025790276(source JORF)
élection
03 Mai 201203/05/2012
De: Jean MOTTES
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en détachement comme président de la chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées
Objet:
conseiller maître (hors tour)
Groupe:
Conseil maître (hors tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000023418104(source JORF)
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Jean MOTTES
conseiller référendaire à la Cour des comptes, président de la chambre régionale des comptes de Lorraine
Objet:
président de la chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000022668424(source JORF)
nomination
05 Août 201005/08/2010
De: Jean MOTTES
président de la chambre régionale des comptes de Lorraine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat
JUSC1013119A(source BOMJ)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Mottes (Jean)
président de la chambre régionale des comptes de Lorraine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat
JORFTEXT000000247549(source JORF)
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Jean Mottes
président de la chambre régionale des comptes de Lorraine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat
JORFTEXT000000461948(source JORF)
nomination
15 Juin 200715/06/2007
De: Jean Mottes
président de la chambre régionale des comptes de Lorraine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:M. Gérard Terrien
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat
JORFTEXT000000275761(source JORF)
nomination
30 Décembre 200630/12/2006
De: Jean Mottes
président de la chambre régionale des comptes de Lorraine, titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:M. Gérard Terrien
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat
JORFTEXT000000818149(source JORF)
nomination
23 Novembre 200623/11/2006
De: Jean Mottes
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre régionale des comptes de Lorraine pour une période qui ne pourra excéder sept années
à compter de son affectation dans ces fonctions
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000637169(source JORF)
détachement
12 Juillet 200612/07/2006
De: Jean Mottes
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, président de la chambre régionale des comptes de la Réunion
Objet:
président de la chambre régionale des comptes de Lorraine
date_debut="2006-08-01"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000457654(source JORF)
affectation
12 Juillet 200612/07/2006
De: Jean Mottes
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
les magistrats
président de la chambre régionale des comptes de la Réunion
Groupe:
Chambre régionale des comptes de La Réunion
date_debut="2003-01-01"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000236454(source JORF)
détachement
24 Avril 200324/04/2003
De: Mottes
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de la Réunion
Groupe:
Chambre régionale des comptes de La Réunion
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000224324(source JORF)
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Jean Mottes
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000224324(source JORF)
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Jean Mottes
chambre régionale des comptes d'Aquitaine
Objet:
dans les conditions suivantes
date_debut="1999-08-25"
JORFTEXT000000224472(source JORF)
affectation
30 Août 200130/08/2001
De: Mottes (Jean)
2
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 1999)
1
Groupe:
Section (année 1999)
JORFTEXT000000213767(source JORF)
inscription
01 Août 200101/08/2001
De: Mottes (Jean)
Objet:
chambre régionale des comptes d'Aquitaine
25 août 1999
Groupe:
Chambre régionale des comptes d'Aquitaine
JORFTEXT000000576517(source JORF)
affectation
10 Mars 199910/03/1999
De: Mottes (Jean)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section
Liste complémentaire
Groupe:
Section
cour_comptes
JORFTEXT000000742076(source JORF)
inscription
27 Mars 199627/03/1996
De: Mottes (Jean, Emile)
directeur général des services départementaux au conseil général des Alpes-Maritimes; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Mottes (Jean, Emile, Irénée)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire principal de réserve
Les commissaires de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1994-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000000186764(source JORF)
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Mottes (Jean)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du conseil général des Alpes-Maritimes
adjoint du directeur général des services chargés de la cellule du contrôle de gestion
au titre de la mobilité
Groupe:
Conseil général des Alpes-Maritimes
date_debut="1991-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000175601(source JORF)
détachement
30 Mai 199230/05/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.